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Marques déposées par ROCHE JEAN CLAUDE
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PERCULINAIRES / PERCULINAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCULINAIRES / PERCULINAIRE
ROCHE JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
3810500
Date de dépôt :
04/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2021
PERCULINAIRES / PERCULINAIRE de ROCHE JEAN CLAUDE

Présentation de la marque PERCULINAIRES / PERCULINAIRE

Déposée le 4 avril 2011 par ROCHE JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERCULINAIRES / PERCULINAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROCHE JEAN CLAUDE domicilié(e) 7 ANATOLE FRANCE - 92320 - CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCHE JEAN CLAUDE domicilié(e) 7 ANATOLE FRANCE - 92320 - CHATILLON - France.

La marque PERCULINAIRES / PERCULINAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCULINAIRES / PERCULINAIRE est expirée depuis le 4 avril 2021.


ROCHE JEAN CLAUDE - 7 ANATOLE FRANCE - 92320 - CHATILLON - France


ROCHE JEAN CLAUDE - 7 ANATOLE FRANCE - 92320 - CHATILLON - France


Republication pour erratum - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Errata de la publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

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